Annoncesd'appartement ou de maison à vendre. Achat de maison ou d'appartement, vente de maison ou d'appartement de l'étude de SELARL ETUDE NAPOLÉON, notaires à Tourlaville. Vos annonces Immonot à portée de main ! Télécharger. ×. l'immobilier des notaires Je suis vendeur Mon compte. Je suis un particulier. Je suis un professionnel. Annonces immobilières
Surface120 m2. Pièces 5. Chambres 3. Terrain 661 m2. L'agence Stéphane Plaza vous présente cette jolie maison en pierre des années 1800, située à Tourlaville. Elle se compose au rez-de-chaussée, d'un salon-séjour avec insert, d'une grande cuisine équipée et aménagée, d'un wc indépendant et d'une salle de bains.
Maisonneuve de type F5 à Tourlaville avec garage. Grand séjour de 30 m² donnant accès sur une terrasse avec cuisine aménagée, arrière cuisine. WC avec norme handicapée. A l'étage : 3 chambres (deux de 12 m² et une de 11 m²), salle de bains et wc. Libre le 22 Février 2021 . DPE vierge. Honoraires TTC charge locataire : 721.58euros
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AT17Q. La signature du compromis de vente est la première étape d’une transaction immobilière. Elle intervient dès lors que l’acheteur trouve un bien et qu’il parvient à se mettre d’accord sur les conditions de la vente avec le vendeur. Ce document n’est en aucun cas obligatoire, mais est fortement recommandé, car il détermine les conditions précises de la vente. Il s’agit d’un acte qui engage à la fois le vendeur et l’acquéreur et il est préférable d’être très spécifique quant à sa rédaction. Il faut, en effet, accorder une attention toute particulière aux conditions suspensives, aux droits de rétractation de l’acheteur ou encore aux documents annexes à joindre. Découvrez, sans plus tarder, tout ce que vous devez savoir sur le compromis de vente entre particuliers. Qu’est-ce qu’un compromis de vente ? Le compromis de vente est une sorte d’avant contrat. La signature de ce document intervient après que le vendeur ait accepté l’offre de l’acheteur, mais avant la signature de l’acte authentique de vente chez le notaire. Concrètement, lorsqu’un vendeur non professionnel et un acquéreur trouvent un accord concernant la vente d’un bien immobilier, ils peuvent signer un compromis de vente entre particuliers. Ce document n’est pas obligatoire, mais établit les conditions précises dans lesquelles la transaction devra être réalisée modalité de paiement du logement, prix du bien, conditions suspensives, etc.. Il s’agit d’un acte qui engage le vendeur et l’acquéreur et qui sécurise la vente à venir. Attention, toutefois, de ne pas confondre promesse de vente et compromis de vente d’une maison. En effet, le compromis de vente engage les deux parties à réaliser la transaction dans un délai bien précis. La promesse de vente, de son côté, est un contrat dans lequel le vendeur s’engage à céder son bien selon les conditions évoquées. Elle n’engage donc que lui. Qui peut rédiger le compromis de vente entre particuliers ? Il n’est pas obligatoire que le compromis de vente soit rédigé par un professionnel de l’immobilier. Dès lors, le vendeur ou l’acheteur peut se charger de la rédaction de ce document. On parle, dans ce cas, de compromis de vente sous seing privé. Si le vendeur fait appel aux services d’une agence immobilière pour céder son bien, alors l’agent immobilier qui l’accompagne peut s’occuper de la rédaction du compromis de vente. Pour encore plus de sécurité, notamment si la transaction comporte des subtilités ou qu’elle atteint un montant conséquent, il est préférable de contacter un notaire pour la rédaction du compromis de vente entre particuliers. Ainsi, l’officier ministériel conseillera les deux parties de manière impartiale afin de garantir la validité du document. Focus sur les informations qui doivent figurer sur le compromis de vente Pour qu’un compromis de vente soit valide, il doit comporter certaines informations obligatoires comme la nature de la transaction ;le nom et les coordonnées du vendeur et de l’acheteur ;les caractéristiques de la propriété et de ses annexes ;l’emplacement du bien ;sa valeur et les conditions de paiement ;les clauses suspensives l’obtention d’un prêt immobilier, la réalisation de travaux par le vendeur, l’obtention d’un permis de construire, etc. ;la date à laquelle la maison sera disponible ;le délai de rétractation et de conclusion définitive du contrat de par ailleurs, qu’une fois le document signé, il est préférable que le compromis de vente soit enregistré auprès des services des impôts. Les signataires disposent d’un délai de 10 jours pour réaliser l’ensemble de ces formalités. De la même manière, lors de la signature du compromis de vente, il arrive que l’acheteur doive verser une indemnité d’immobilisation au vendeur. Ce dépôt de garantie est généralement égal à 5 ou 10 % du prix de vente du bien. L’acompte est restitué à l’acheteur dans le cas où ce dernier se rétracterait. La règle est la même si une condition suspensive n’est pas exécutée dans les temps impartis. Les pièces à joindre selon la loi Alur La loi Alur prévoit que différentes pièces justificatives doivent être annexées au compromis de vente entre particuliers pour qu’il soit valide. En l’occurrence, certains documents relatifs aux deux parties doivent être présents pièces d’identité ;actes de naissance ;justificatifs de la situation matrimoniale du vendeur et de l’acheteur contrat de mariage, PACS, livret de famille, etc. ;relevés d’identités bancaires, vendeur doit également transmettre divers documents concernant l’origine de propriété du bien, comme le titre de propriété ;la copie du permis de construire, la déclaration d’achèvement des travaux ;l’attestation de l’assurance dommages-ouvrage si des travaux ont été réalisés il y a moins de 10 ans ;la copie de la dernière taxe foncière et de la dernière taxe d’habitation, etc. Le vendeur doit également transmettre à l’acheteur le dossier de diagnostics techniques immobiliers, qui contient, entre autres, le diagnostic de performance énergétique du bien, le diagnostic amiante ou encore le diagnostic plomb. Enfin, si le bien se situe en copropriété, il est nécessaire de transmettre le statut et le cahier des charges du syndic de copropriété ;le règlement de la copropriété ;l’attestation de superficie loi Carrez ;l’état descriptif de division ;le carnet d’entretien de l’immeuble, etc.
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Données SeLoger June 2022 Ville Prix moyen au m² Prix bas Prix haut Tourlaville 2035 € 1882 € 2265 € N'oubliez pas, le prix dépend aussi de son état ! Détail des prix de vente des appartements au m² à Tourlaville Prix moyen des appartements au m² à Tourlaville Ville Prix bas Prix moyen Prix haut Tourlaville 1970 € 2093 € 2230 € Moyenne dans la Manche 1605 € Prix au m² de l'immobilier aux alentours de Tourlaville Ville Prix m² moyen Cherbourg-Octeville 2924 €/m² La Glacerie 2519 €/m² Digosville 2521 €/m² Détail des prix de vente des maisons au m² à Tourlaville Prix moyen des maisons au m² à Tourlaville Prix bas Prix moyen Prix haut 1795 € 2022 € 2302 € Moyenne dans la Manche 1605 € Prix au m² de l'immobilier aux alentours de Tourlaville Ville Prix m² moyen Cherbourg-Octeville 2152 €/m² La Glacerie 2100 €/m² Digosville 1551 €/m² Les professionnels de Tourlaville STEPHANE PLAZA IMMOBILIER CHERBOURG Contacter l'agence note 45 avis Lisa BELVISO - Megagence Contacter l'agence Côté Particuliers Valognes Contacter l'agence note 72 avis LEVAUFRE Véronique Dr House Immo Contacter l'agence Tout savoir sur Tourlaville Les tendances démographiques et les caractéristiques de la démographie de la commune de Tourlaville Tourlaville est une municipalité de la Manche 50, situé en région Normandie. Elle comptabilisait en 2013 pas moins de 15 902 habitants répartis sur 15 km² de superficie, pour une densité de population de 1 060 habitants par km² ! De ce fait, Tourlaville est la 6e commune la plus dense du département de la Manche. La population de Tourlaville est en grande partie active ! Les retraités forment 27 % de la population et les demandeurs d'emploi, 11 %. Au sein de la population active, on dénombre une majorité d'ouvriers et d'employés soit 57 % contre 14 % de cadres et de chefs d'entreprises, 29 % de professions intermédiaires et 0,21 % d'agriculteurs. Tendances du marché immobilier à Tourlaville Quelques chiffres sur le marché de Tourlaville Ville Biens sur le marché Vendu sur 12 mois Tourlaville Les logements à Tourlaville Nombre de logements Résidence principale Résidence sécondaire Les derniers biens à vendre à Tourlaville Description Prix Appartement 3 pièces m² Boulogne-Billancourt 399000€ Appartement 4 pièces 88 m² Boulogne-Billancourt 599000€ Appartement 3 pièces 62 m² Boulogne-Billancourt 549000€ Appartement 4 pièces 90 m² Bois-Colombes 618000€ Maison 5 pièces m² Igny 525000€ Appartement 2 pièces m² Boulogne-Billancourt 399000€ Evolution du marché immobilier de Tourlaville ce que les acheteurs cherchent Type de bien Appartement % Maison % Autres types de bien loft, hôtel, château, terrain... % Nombre de pièces Studio 2 pièces 3 pièces 4 pièces 5 pièces et + Surface minimum 100m² Voisinage Composition du foyer Célibataires Couples Familles Vie de quartier Transports 8 arrêts Education 16 établissements Quartier 26 commerces Population Total habitans Habitans par km2 Superficie en km2 15 Âge moyen Age médian - de 25 ans + de 25 ans Revenu moyen annuel par foyer Emploi et chômage Actifs -30 ans Actifs chercheurs d'emploi
Vérifié le 01 janvier 2021 - Direction de l'information légale et administrative Premier ministre, Ministère chargé de la justiceRéforme de la médiation et de la conciliationLa loi du 22 décembre 2021 pour la confiance dans l'institution judiciaire confère la force exécutoire titleContent aux accords de médiation ou de conciliation, lorsqu'ils sont signés par les avocats de toutes les loi crée également un Conseil national de la médiation. Son organisation sera précisée par un décret d' loi inclut aussi le trouble anormal de voisinage dans les litiges donnant lieu à une médiation préalable à l'action en page est en cours de mise à médiateur civil est une personne indépendante chargée de trouver une solution amiable à des litiges civils conflit de voisinage, litige entre propriétaire et locataire, etc. Elle est obligatoire dans certains litiges et le juge peut l'imposer aux parties dans les cas où il l'estime utile. Il doit valider l'accord trouvé entre les parties avec l'aide du médiateur intervient dans divers litiges civils de la vie quotidienne. Exemples Conflit de voisinageLitige entre propriétaire et locataireImpayésLitiges de la consommationIl doit aider les parties à trouver elles-mêmes une solution à l'amiable. Son intervention permet donc d'éviter un au conciliateur de justice, le médiateur ne dispose pas de pouvoirs d'enquête. Toutefois, pour les besoins de la médiation, il peut entendre des tiers consentants avec l'accord des médiation civile est différente de la médiation la médiation n'est pas proposée aux époux en conflit s'il y a de la violence conjugale ou de l'emprise de l'un sur l' médiateur civil peut être une personne physiqueou une personne morale association.... représentée par une personne personne doit remplir les conditions suivantes Ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation, incapacité ou déchéance inscrite au bulletin n°2 de son casier judiciaireNe pas avoir commis de faits contraires à l'honneur, à la probité et aux bonnes mœursDisposer de la qualification requise eu égard au domaine dans lequel il est appelé à intervenirJustifier de capacités acquises en matière de médiationJustifier de son indépendance à l'égard des parties aucun lien financier, familial....À savoir le médiateur est tenu à un devoir de obligatoireRépondez aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementCas généralUne tentative de médiation ou de recherche de solution amiable est obligatoire pour toute demande en justice pour un litige n'excédant pas 5 000 € et pour les actions relatives aux litiges suivants BornageCertaines servitudesDistances des plantations arbres et haiesRespect des distances pour certaines constructions par exemple, pour un puits construit proche d'un murCurage des fossés et canaux servant à l'irrigation des parties sont dispensées d'une tentative préalable de médiation ou recherche de solution amiable si elles se trouvent dans l'une des situations suivantes Une des parties sollicite l'homologation d'un accordUn recours préalable est obligatoireUn motif légitime l'en empêche par exemple l'indisponibilité des conciliateurs dans un délai raisonnableLe juge ou l'autorité administrative doit procéder lui même à une tentative de conciliation préalable par exemple, si la saisine de la commission départementale de conciliation ou de la commission de recours amiable est obligatoire avant de saisir le jugeLitiges en matière d'autorité parentaleÀ titre expérimental, une tentative de médiation est obligatoire avant toute demande de modification des décisions et conventions homologuées fixant les modalités de l'exercice de l'autorité parentale dans les tribunaux de Bayonne, Bordeaux, Cherbourg-en-Cotentin, Évry, Nantes, Nîmes, Montpellier, Pontoise, Rennes, Saint-Denis et cette obligation ne s'applique pas si des violences ont été commises sur un parent ou sur l' la demande du jugeLe médiateur civil intervient à la demande d'un juge saisi d'un litige pour lequel la médiation semble possible et tout stade de la procédure, le juge peut imposer aux parties, y compris en référé, de rencontrer un médiateur qu'il litige peut relever de la compétence du tribunal judiciaire ou du tribunal de médiation ne dessaisit pas le juge chargé de l'affaire. Ce dernier peut intervenir à tout moment de la procédure, y compris en référé par exemple, pour faire cesser des travaux.Durée de la médiationCas généralLe juge fixe la durée de la médiation et indique la date à laquelle l'affaire sera rappelée à l' durée initiale de la médiation ne peut pas excéder 3 mois. Cette mission peut être renouvelée une fois, pour une même durée, à la demande du juge peut mettre fin à la médiation, à tout moment, sur demande d'une partie ou du médiateur. Il peut également y mettre fin d'office lorsque le bon déroulement de la médiation paraît compromis par exemple, si les parties n'arrivent pas à s'entendre.En matière de décision définitive sur l'autorité parentaleLe juge est libre de fixer les modalités d'exécution de la aux questions successives et les réponses s’afficheront automatiquementLes parties ont trouvé un accordLe médiateur informe le juge du succès de sa revient devant le juge. Ce dernier décide alors d'homologuer ou non l'accord S'il est homologué, l'affaire est terminée et l'accord prend force exécutoire. C'est-à -dire qu'il doit être appliqué par les parties comme n'importe quel jugement. Par exemple, une partie doit verser une indemnisation à l' le juge n'homologue pas l'accord par exemple, s'il est contraire à la loi, l'affaire est jugée comme n'importe quel parties n'ont pas trouvé d'accordLe médiateur informe le juge de l'échec de sa revient devant le juge et elle est jugée comme une affaire recours à un médiateur est payant. Le juge fixe la rémunération du médiateur à la fin de sa parties s'accordent pour répartir le coût de la médiation. Si elles ne parviennent pas à se mettre d'accord sur une répartition, les frais sont répartis à parts égales sauf si le juge estime qu'une telle répartition n'est pas équitable. Dans ce cas, il fixe lui-même la répartition en fonction de la situation économique des peut m'aider ?Trouvez les acteurs qui peuvent répondre à vos questions dans votre régionQuestions ? Réponses !Cette page vous a-t-elle été utile ?
Immobilier Vente Vente Maison CHERBOURG EN COTENTIN 13 annonces immobilières Passez en navigation carte pour visualiser l’emplacement des agences CENTURY 21 et des biens Voir les résultats de recherche sur la carte CHERBOURG EN COTENTIN 50 72 m2, 4 pièces Ref 19049 Maison à vendre 214 100 € La Glacerie limite Cherbourg et Octeville. Votre conseillère Century 21 vous propose à la vente cette maison individuelle sur cave parfaitement entretenue. Au 1er étage vous disposez d'une cuisine aménagée et équipée ouverte sur un séjour-salon possibilité de mettre ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 83,13 m2, 4 pièces Ref 19032 Maison à vendre 235 300 € Votre conseillère Century 21 vous propose sur la commune de QUERQUEVILLE,à 2 PAS DE LA MER une maison mitoyenne d'un coté composée au rez de chaussée,d'une entrée avec placard d'une cuisine indépendante, d'un WC ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 83,13 m2, 4 pièces Ref 36494 Maison à vendre 235 300 € Votre conseillère Century 21 vous propose sur la commune de QUERQUEVILLE,à 2 PAS DE LA MER une maison mitoyenne d'un coté composée au rez de chaussée,d'une entrée avec placard d'une cuisine indépendante, d'un WC ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 72 m2, 4 pièces Ref 35431 Maison à vendre 214 100 € La Glacerie limite Cherbourg et Octeville. Votre conseillère Century 21 vous propose à la vente cette maison individuelle sur cave parfaitement entretenue. Au 1er étage vous disposez d'une cuisine aménagée et équipée ouverte sur un séjour-salon possibilité de mettre ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 163,09 m2, 6 pièces Ref 36392 Maison à vendre 293 600 € Votre conseillère Century 21 Hervé Regnault vous propose cette jolie maison de ville en pierre comprenant au rez-de-chaussée un grand séjour/salon d'environ 40 m², une cuisine aménagée équipée, une buanderie, une salle d'eau avec WC. Au 1er ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 60 m2, 4 pièces Ref 36381 Maison à vendre 162 000 € Visiter le site dédié EN EXCLUSIVITE A LA GLACERIE Votre conseillère Century 21 vous propose une maison de plain pied composée d'une entrée, d'un séjour, d'une cuisine, de deux chambres, d'une salle d'eau, d'un WC, d'un grenier ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 107,29 m2, 6 pièces Ref 19060 Maison à vendre 256 500 € Votre conseillère century 21 vous propose cette maison mitoyenne sur cave située sur la commune d'EQUEURDREVILLE dans un secteur calme, elle est composée au rez de chaussée d'une entrée, d'une cuisine indépendante, d'un WC et d ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 98,48 m2, 5 pièces Ref 18948 Maison à vendre 203 500 € Votre conseillère century 21, vous invite à découvrir cette maison mitoyenne par le garage dans un secteur calme sur EQUEURDREVILLE. Au rez de chaussée une entrée, une cuisine indépendante, un séjour/salon et un WC. Au 1er étage un palier ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 73,17 m2, 5 pièces Ref 36453 Maison à vendre 187 600 € EXCLUSIVITE sur la commune de Equeurdreville. Votre conseillère Century 21 vous présente à la vente cette maison individuelle sur sous-sol total et proche de toutes les commodités. Vous disposerez d'une entrée desservant une cuisine aménagée, un salon, un séjour ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 290 m2, 10 pièces Ref 36431 Maison à vendre 479 100 € Votre conseillère Century 21 Hervé Regnault à Cherbourg en Cotentin vous propose à TOURLAVILLE, une magnifique propriété en pierres, accès handicapés, offrant 70 m² de pièces de vie avec cheminées, cuisine équipée et aménagée, arrière-cuisine, bureau avec vue mer, 6 ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 350 m2, 11 pièces Ref 36433 Maison à vendre 903 100 € Votre conseillère CENTURY 21 Hervé Regnault vous propose dans le centre ville de Cherbourg, un bien d'exception ayant conservé le charme de l'époque moulures, vitraux, parquets en pin massif, carreaux de ciment, un escalier d'origine en fer ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 73,17 m2, 5 pièces Ref 18998 Maison à vendre 187 600 € EXCLUSIVITE sur la commune de Equeurdreville. Votre conseillère Century 21 vous présente à la vente cette maison individuelle sur sous-sol total et proche de toutes les commodités. Vous disposerez d'une entrée desservant une cuisine aménagée, un salon, un séjour ... CHERBOURG EN COTENTIN 50 98,48 m2, 5 pièces Ref 36426 Maison à vendre 203 500 € Visiter le site dédié Votre conseillère century 21, vous invite à découvrir cette maison mitoyenne par le garage dans un secteur calme sur EQUEURDREVILLE. Au rez de chaussée une entrée, une cuisine indépendante, un séjour/salon et un WC. Au 1er étage un palier ...
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